Chantiers temporaires ou mobiles

L'appellation « chantier temporaire ou mobile » désigne un chantier où s'effectuent des travaux de bâtiment ou de génie civil dont la liste est fixée dans l’Arrêté Royal du 25 janvier 2001(.PDF).

Lorsque au moins deux entrepreneurs effectuent des travaux sur un chantier, que ce soit simultanément ou successivement, la coordination des travaux en matière de sécurité et de santé est obligatoire, tant au stade de la conception du projet qu'au stade de son exécution. Un coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant l'élaboration de l'ouvrage et un coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant la réalisation de l'ouvrage doivent être désignés. Il peut s'agir de la même personne.

Le coordinateur en matière de sécurité et de santé est essentiellement chargé de coordonner la mise en œuvre des moyens de prévention relatifs aux tâches des entrepreneurs afin de réduire les risques à un niveau acceptable.

Afin de remplir sa mission, il est notamment chargé de rédiger et de mettre à jour le Plan de Sécurité Santé et le Dossier d’Intervention Ultérieure. Il doit également, si les caractéristiques du chantier l’imposent, ouvrir et compléter le Journal de coordination.

Une structure de coordination peut être mise en place pour les grands chantiers, en fonction de l'ampleur et du niveau de risques. Cette structure est composée par l’ensemble des intervenants, et peut également impliquer les représentants des travailleurs et les conseillers en prévention.

Liens utiles :

Explication thématique du SPF Emploi 

Directive 92_57_CEE (.PDF)